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Les avocats de Macchi di Cellere Gangemi ont, au fil des années, acquis une expérience considérable dans l’assistance et le conseil des clients du secteur automobile, dans des domaines centrés sur leur cœur de métier, avant et après l’émission du règlement n ° CE. 1400/2002, règlement de l’UE n. 330/2010 et règlement UE n. 461/10.
Nos avocats assistent des fabricants de voitures, de camions et d’autobus de renom dans le cadre de fusions, d’acquisitions et de coentreprises, de questions commerciales et de licences, ainsi que de tout problème juridique à résoudre, que ce soit de manière extrajudiciaire ou judiciaire.
En matière de litige, les cas de responsabilité du produit, de défauts de conformité et de garanties du produit sont principalement traités, les litiges étant enracinés sur tout le territoire national, ainsi que des conflits dans les relations de concession, abordant des aspects tels que l’abus de dépendance économique, l’abus de position dominante et le droit de la concurrence.
Macchi di Cellere Gangemi assiste également les entreprises du secteur automobile pour la vérification et la rédaction de contrats nationaux et internationaux, ainsi que pour l’adaptation des formats de négociation à l’étranger aux caractéristiques du système juridique italien.
Les avocats du secteur automobile de Macchi di Cellere Gangemi sont également fréquemment impliqués dans les procédures de règlement extrajudiciaire des litiges.